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Marques déposées par FAUGERAS-MISTRETTA Elisabeth
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CHATEAU DE CASTELNOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CASTELNOU
FAUGERAS-MISTRETTA Elisabeth

Numéro de dépôt :
1505285
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
15/12/1998

Présentation de la marque CHATEAU DE CASTELNOU

Déposée le 15 décembre 1988 par FAUGERAS-MISTRETTA Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHATEAU DE CASTELNOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FAUGERAS-MISTRETTA Elisabeth, domicilié(e) Lous Oumeills, 66670 BAGES. - France.

La marque CHATEAU DE CASTELNOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CASTELNOU est expirée depuis le 15 décembre 1998.

FAUGERAS-MISTRETTA Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : A LA RUCHE , MELI MELA


FAUGERAS-MISTRETTA Elisabeth - Lous Oumeills, 66670 BAGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Hydromel.